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Coerle

Comité opérationnel d'évaluation des risques légaux et éthiques

Claude Kirchner Claude Kirchner - © Inria / Photo N. Fagot

Depuis 2011, Inria dispose, dans l’accompagnement des personnes contribuant à ses missions, d’une instance dédiée à l’évaluation des enjeux légaux et éthiques auxquels elles peuvent être confrontées. Le Coerle a plusieurs missions : il examine et émet son avis sur les recherches et expérimentations menées chez Inria, ainsi que sur la diffusion de logiciels, de connaissances ou de données. Il permet la validation éthique de projets de recherche et la publication de leurs résultats. Il est enfin référent à l’intégrité scientifique des productions d’Inria et de son personnel.

Pourquoi avoir créé le Coerle ?

Le Coerle a été créé pour répondre aux problématiques légales et éthiques susceptibles d’émerger dans le cadre d’activités de recherche ou d’expérimentations menées au sein des équipes-projets d’Inria, notamment dans les domaines liés à la sécurité des systèmes d’information, la collecte et le traitement de données, la conception d’algorithmes ou de programmes, la diffusion de logiciels ou de résultats de la recherche.
Les enjeux sont multiples : il s’agit tout d’abord d’aider les scientifiques à appréhender les questionnements éthiques liés à leur thématique de recherche. Alors qu’il y a encore quelques années, la plupart des scientifiques de ces disciplines ne se sentaient pas concernées et concernés par l’éthique de leurs développements, aujourd'hui tous et toutes sont potentiellement impliquées et impliqués. Un autre objectif est la sensibilisation et la formation à l’éthique de la recherche dans ces domaines qui permettront aux scientifiques, à terme, d’anticiper les questions éthiques posées par leurs pairs ou par la société.
Le comité peut également être appelé à se prononcer en tant que référent à l’intégrité scientifique sur les questions de plagiat, pour répondre à un appel d’offres européen ou soumettre un article à une revue scientifique.

Comment aborde-t-on les problématiques éthiques chez Inria ?

Deux instances peuvent être sollicitées en cas de questionnement sur un projet de recherche, une expérimentation, une diffusion de logiciels ou de données : la Cerna, externe à l'institut, et le Coerle, interne. Les deux instances travaillent en concertation autour d'enjeux multiples, avec pour objectif principal d'aider les scientifiques à appréhender les problématiques éthiques liées à leur thématique de recherche et leur permettre d'en maitriser les aspects légaux.

En quoi le Coerle est-il important ?

La direction s'appuie sur le Coerle pour s'assurer que les recherches conduites à l'institut ne soulèvent pas de questions éthiques qui n'auraient pas été correctement appréhendées par les promoteurs d'un projet de recherche ou qui mettraient en cause, y compris pénalement, l'organisme ou des personnels impliqués dans ses missions. Dès lors, rendre des avis renseignés, pertinents et en accord avec les législations française et européenne sur un projet de recherche permet à l’établissement, une fois les avis validés par la ou le P.-D.G. d’Inria, d'en assumer la responsabilité, en particulier pénale.

Mots-clés : COERLE Instances Ethique

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