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Coerle

A.B. (*) -

Fonctionnement du Coerle

Sécurité d'une carte bancaire, reposant sur le cryptosystème RSA. À l'écran, les diverses données cryptographiques publiques contenues dans la carte. © Inria / Photo Kaksonen

Le Coerle agit à différents niveaux : il conseille les équipes-projets et les aide à maîtriser leurs risques éthiques et légaux potentiels. Lorsqu'il est saisi, le comité étudie le dossier qui lui est soumis puis rend un avis circonstancié, lequel peut concerner les expérimentations ou encore la diffusion de logiciels, de connaissances ou de données.

Composition

Le Coerle est composé de 14 membres et 2 invités permanents :

  • 8 personnels d’Inria ou personnes contribuant aux missions d’Inria, dont un représentant de la délégation aux affaires juridiques,
  • 6 personnalités extérieures dont au moins une personne ayant une compétence juridique reconnue en sciences et technologies du numérique.

Ils sont nommés par décision du Président-directeur général d'inria pour trois ans. Suivant les questions à l'ordre du jour, le Coerle peut prendre l'avis et procéder à l'audition d'autant d'experts qu'il le juge nécessaire.

Membres – Personnels contribuant aux missions d’Inria :
Membres - Personnalités indépendantes :

Comment saisit-on le Coerle ?

Quand une équipe de recherche, un chercheur ou une chercheuse veulent soumettre ou faire valider éthiquement un projet, pour un dossier de candidature à l'ERC par exemple, elles et ils peuvent saisir le Coerle au travers de leur directeur ou directrice de centre, de la ou du délégué.e scientifique du centre, d’un ou d'une membre de la direction générale. Pour les aider dans l’élaboration et le suivi de cette saisine, deux correspondants ou correspondantes Coerle sont disponibles dans chaque centre de recherche Inria : un ou une juriste et un ou une scientifique. Par ailleurs, le Coerle a aussi la possibilité de s’autosaisir.

Processus standard d'une saisine :

  • Un questionnement éthique surgit dans le cadre d'un projet de recherche ;
  • Un correspondant ou une correspondante Coerle est sollicité.e pour la rédaction d'une saisine ;
  • La saisine est soumise au Coerle via le directeur ou la directrice du centre de recherche, la ou le délégué.e scientifique ;
  • Le Coerle émet un avis sous quatre semaines à la ou au P.-D.G. d’Inria, qui le valide ou non ;
  • L'avis est transmis au porteur ou à la porteuse du projet.

Quels résultats peut avoir une saisine du Coerle ?

Dans le cadre d’une saisine du Coerle qui était intervenue pour accusation de plagiat, par exemple, le comité a pu démontrer que l’accusation était absolument indue, et a fait en sorte que ces accusations publiques sur Internet puissent être supprimées. Le chercheur ou la chercheuse Inria concerné.e a été totalement blanchi.e.
Au terme de la saisine, l’équipe-projet concernée, le directeur ou la directrice de centre de recherche et la ou le P.-D.G. d’Inria reçoivent donc un avis circonstancié, où peuvent figurer éventuellement des opinions minoritaires. Émis si possible dans un délai de 30 jours (dix jours pour les exemptions et les demandes urgentes), cet avis, lorsqu’il est entériné par le président ou la présidente d’Inria a pour effet d’interdire ou d’autoriser la poursuite ou la diffusion partielle, conditionnelle, ou sans contrainte des travaux examinés.

ERC : un cas particulier

Le Coerle est saisi par la ou le chargé.e des partenariats et des projets innovants (CPPI) du centre de recherche de toute demande formulée par le Bureau Éthique au sein du Conseil européen de la recherche.

Il se met en relation avec ce dernier ou cette dernière et répond à toutes les interrogations de son représentant ou sa représentante en charge du dossier ERC et notamment aux questions soulevées dans le cadre du processus d’évaluation éthique des projets formulées par le comité de présélection éthique.

Les réponses apportées par le Coerle sont communiquées pour information au CPPI ainsi qu’au lauréat ou à la lauréate de l’ERC en question. Pour chaque dossier ERC, un ou une membre du Coerle est désigné.e afin d’assurer un suivi opérationnel du projet d’un point de vue éthique.

Mots-clés : Instances Ethique COERLE

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